démarches décès

Suite à un décès, on est toujours chamboulé du coup porté par la réalité. L’amour que l’on porte à nos proches et le désarroi face à l’annonce de leur disparition ne doivent pourtant pas nous faire oublier les indispensables démarches qui doivent suivre ce moment douloureux. Voici donc un article qui traite des premières démarches à effectuer mais aussi des choses à prévoir suite à un décès sur un temps plus long. Explications.

Les premières démarches

Dans les 24 heures qui suivent le décès d’un proche, il est avant tout nécessaire d’opérer les premières déclarations. Vous devrez d’abord faire constater le décès par un médecin qui établira un certificat médical de constatation de décès. En cas de mort violente, du type accident ou suicide, vous devrez aussi et impérativement avertir la gendarmerie. Par ailleurs, il faudra vous rendre en mairie pour déclarer le décès. Attention, cette déclaration est souvent facturée.

Le deuxième jour, il vous faudra prendre contact avec une entreprise de pompes funèbres, comme par exemple lecoqfunéraire.fr et régler tous les détails de la cérémonie. Vous devrez notamment faire le choix de la crémation ou de l’inhumation, de l’enterrement religieux ou non ainsi que des diverses modalités d’application des dernières volontés du défunt. Ainsi bien sûr que du choix de la pierre tombale et de la plaque deces associée. Les choses à prévoir suite à un décès concernent dans un deuxième temps sa vie civile et administrative.

décès proche

Les choses à prévoir suite à un décès

Il vous faudra rapidement prévenir l’employeur du défunt, dans les 48 heures, et vous assurer que le salaire du mois, les éventuelles primes ou encore le treizième mois lui soient bien payés. Vérifiez également si l’organisme de prévoyance complémentaire octroie des aides ou des prestations en pareil cas. Même si la personne est au chômage, veillez à ce que ses allocations lui soient bien versées le cas échéant.

D’autre part, si la personne décédée avait elle-même des employés, comme par exemple dans le cadre de l’accompagnement à domicile, vous devrez les contacter et leur envoyer une lettre de licenciement.

Par ailleurs, vous devrez prévenir l’Urssaf et vérifier l’existence éventuelle d’une assurance obsèques, notamment pour financer les funérailles dont vous pouvez voir ici les modalités les plus innovantes en ce siècle connecté. Voyons maintenant les choses à prévoir suite à un décès à plus long terme.

Dans les 30 jours qui suivent le décès

D’abord, vous devrez rapidement identifier et contacter les organismes chez lesquels le défunt a ouvert des comptes bancaires. En les avertissant, vous gèlerez les avoirs en attendant que le règlement de la succession soit effectué. Vous pouvez d’ailleurs vous renseigner facilement sur le nombre et la qualité des comptes ouverts en demandant l’accès au fichier Ficoba qui liste tous les comptes ouverts en France par des entreprises et des particuliers.

Ensuite, il faudra, si le défunt avait des enfants mineurs, saisir le juge des tutelles qui se chargera de prendre les dispositions utiles pour protéger leur patrimoine en cas de besoin. Vous pouvez aussi faire appel à un huissier pour prendre soin des meubles ou des objets d’art par exemple.

Enfin, vous pouvez, le cas échéant, demander le capital décès auprès de la Sécurité Sociale mais aussi contacter la mutuelle, la caisse de retraite et les différents assureurs pour connaître vos droits et vos dus. Les choses à prévoir suite à un décès dans les mois qui suivront concernent plus directement le règlement de la succession et les questions fiscales.